MENTIONS LÉGALES

Identification

http://www.comodynes.fr

 

Editeur du site :

Laboratoire CCD
SAS au capital de 314.000 €
RCS Paris B 642 038 368
Code APE 2120Z
N° TVA : FR84 642 038 368 00071

Siège social :
48, rue des petites Ecuries
75010 Paris

Directeur de publication :

Département marketing Hygiène-Beauté
Laboratoire CCD

48, rue des petites Ecuries
75010 Paris
Tél : +33 (0)1.44.95.14.95

Hébergement du site :

OVH
140, quai du Sartel
59100 Roubaix

Tél : 0 899 701 761
Mail : support@ovh.com
Site : www.ovh.com

Création :

Avanci
Domaine de la Choisille - Route de Rouziers
37390 Chanceaux-sur-Choisille

www.avanci.fr

Tél : +33 (0)2.47.31.25.35

Propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes ; commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'éditeur sont strictement interdites. Le fait pour l'éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Traitement des données personnelles du site web Comodynes

Le Laboratoire CCD est titulaire de la base de données générée par l'enregistrement des utilisateurs sur le Web. L'utilisation de ces données est limitée à l'usage commercial.

Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par l'éditeur pour la gestion des relations avec vous. Elles sont enregistrées dans le fichier de clients de l'éditeur et le fichier ainsi élaboré à partir de données à caractère personnel est déclaré auprès de la CNIL.

En tant qu'utilisateur, vous avez le droit d'accéder, de rectifier et d'annuler les données que vous avez transmises. Si c'est le cas, vous pouvez nous contacter par écrit à l'adresse Laboratoire CCD - 48, rue des Petites Ecuries - 75010 Paris ou par courrier électronique à l'adresse contact@ccdlab.com.

Politique de confidentialité

Comme toute mention légale, cette politique de confidentialité doit être incluse sous forme de lien à la fin de chaque page Web afin que tous les visiteurs du site puissent la consulter à tout moment. En particulier, ce lien doit être inclus dans toute sollicitation de données personnelles.

Préambule

Nous vous demandons de bien vouloir lire attentivement notre Politique de confidentialité pour comprendre comment vos données personnelles seront traitées lorsque vous utilisez notre site Web.

Lorsque vous nous transmettez des informations à travers ce site, nous respectons votre vie privée et vos droits. Les informations que nous compilons sur vous durant votre visite sont soumises à notre Politique de confidentialité et de traitement des données.

Nous vous informons, que ce fichier de données personnelles est la propriété du Laboratoire CCD et qu'il a été communiqué à La Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) et que les mesures de sécurité nécessaires inhérentes aux types de données requises ont été adoptées. En application des dispositions des articles 34 et suivants de la loi «Informatique et liberté» du 6 janvier 1978. Ces mesures garantissent la confidentialité et l'intégrité des informations.

En tant qu'utilisateur/utilisatrice, vous avez le droit d'accéder, de rectifier, d'annuler les données que vous nous avez transmises, par communication écrite à Laboratoire CCD - 48, rue des Petites Ecuries - 75010 Paris ou par courrier électronique à l'adresse contact@ccdlab.com.

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Lorsque vous visitez notre site, nous ne recueillons aucune information personnelle sur vous (nom, adresse, téléphone, âge, adresse électronique...), à moins que vous nous communiquiez ces informations volontairement.

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Pour des questions juridiques, le Laboratoire CCD pourra et devra communiquer ces informations si elles sont exigées par les autorités compétentes, conformément aux lois françaises, sur requête judiciaire ordonnée uniquement par un juge lorsqu'il suspecte un utilisateur d'activités illégales. Dans ce cadre seulement, le Laboratoire CCD pourrait enregistrer et communiquer aux autorités, sur présentation d'une ordonnance du juge, les informations relatives à votre adresse IP ainsi que l'heure exacte de votre connexion, le nombre d'utilisateurs et de mots de passe, etc.

Dans certains cas, il est possible de céder les données personnelles à des entités tierces afin qu'elles vous proposent des services en notre nom. Ces entités n'auront l'autorisation d'utiliser que les informations nécessaires à leurs prestations de services, et toute autre forme d'utilisation de vos données leur sera interdite.

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Notre site Web recueille automatiquement des informations non personnelles à propos de l'utilisation de notre site, qui sont stockées dans nos serveurs à des fins internes, par exemple, pour faciliter votre visite sur notre site ou pour des statistiques.

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Ce site s'adresse aux personnes âgées de 18 ans et plus. Si vous n'avez pas l'âge requis, veuillez ne pas nous communiquer de données personnelles.

Le Laboratoire CCD, demande aux parents ou aux tuteurs qu'ils informent les mineurs au sujet de la transmission responsable et sûre de leurs données personnelles sur Internet.

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DÉNOMINATION : Laboratoire CCD
SIÈGE SOCIAL : 48 rue des Petites Ecuries, 75010 Paris
INSCRIPTION AU REGISTRE DU COMMERCE : RCS Paris B 642 038 368

Immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro B 642 038 368


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